Foncière/Aménageur
2019 - en cours
Prestations forfaitaires – Affaire en cours
3 600 m²
Contexte
Le propriétaire du site a loué son site à une société d’activités pétrolières jusqu’en 2017. Celle-ci a restitué le site après la réalisation d’un plan de gestion, de travaux de dépollution et d’une Analyse des Risques Résiduels (ARR).
Le propriétaire souhaitait vendre son site à un promoteur immobilier, qui avait demandé à ARCHIMED Environnement en 2018 d’étudier les études à disposition pour avis et conseil. ARCHIMED Environnement avait alors alerté le promoteur sur le fait que l’ARR avait été réalisée sur la base d’un scénario non adapté, et qu’au vu des teneurs résiduelles très importantes, la compatibilité de leur projet et le respect des termes de restitution du site par la société pétrolière étaient remis en cause. Le propriétaire du site, alerté par le promoteur et avec l’accord de ce dernier, a décidé d’entamer une procédure juridique et a demandé à ARCHIMED Environnement de l’assister techniquement dans le cadre de l’expertise juridique enclenchée.
- Accompagnement technique en expertise juridique
Particularité :
Réalisation de missions pour le compte du promoteur immobilier puis du propriétaire du site (avec accord de toutes les parties).