Promoteur
2020
> 15 000 €
Site : 3 ha / Étude : 30 ha
Contexte
Le promoteur envisage la réalisation d’un lotissement sur une partie de l’ancienne friche industrielle, suite à la modification du PLU permettant un changement d’usage.
Conformément à la réglementation, et au regard du projet, un dossier d’examen au cas par cas doit être déposé.
C’est dans ce cadre qu’ARCHIMED Environnement est sollicité initialement.
- ATTES
- Examen au cas par cas
- Étude d’impact
- Mise à jour du diagnostic faune-flore-habitats
- Évaluation des incidences Natura 2000
Particularité :
Le Cas par cas a été refusé par l’Ae au regard de la superfice à considérer selon l’administration. Le projet a donc été soumis à évaluation environnementale
L’étude d’impact a du être réalisée en urgence (2 mois), ce qui a été rendu possible car de nombreuses études existaient déjà et que le planning permettait la mise à jour des études faune-flore-habitats pendant la période idéale d’observation.
